Ettighoffer Digital Campus

Main menu:


Site search

Articles récents

Mots-clefs

 

février 2012
L Ma Me J V S D
« jan    
 12345
6789101112
13141516171819
20212223242526
272829  

Tag: licence globale

Licence forfaitaire ou Taxe Proportionnelle!?

Nos élus doivent-ils travailler sur une licence globale forfaitaire qui participerait à la rémunération des œuvres de l’esprit ou des biens culturels ? Différemment doivent-ils prendre du recul sur ce problème et réfléchir s’il n’est pas plus pertinent d’envisager une taxe proportionnelle sur les biens numériques qui circulent dans les réseaux ? Le sujet devient d’actualité en [...]

Biens immatériels : Pour un droit d’usage opposable au droit de propriété.

J’ai eu l’idée de travailler ce concept du « droit d’usage opposable  au droit de la propriété » le jour où un ami peintre est venu me voir, un peu inquiet avec la question suivante. « Dis-moi Denis, j’ai peint toute une série de tableaux sur le thème du Jazz. Pour m’inspirer, j’ai utilisé des photos des musiciens. Puis-je [...]

Faut-il encourager la thèse de la licence globale ? Comment la financer? D’ailleurs sont-ce là les bonnes questions ?!

Après tout, de quoi parle Hadopi ? D’assurer le règlement des droits des artistes les plus connus déjà en contrat avec des éditeurs et des producteurs installés ? Qui de toute façon font l’objet de toutes les attentions et que la loi devrait aider dans leur lutte contre les téléchargements pirates. Ne devrait-on pas abandonner l’idée d’une [...]